- produit marqué
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Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… … Wikipédia en Français
produit — [ prɔdɥi ] n. m. • 1554; p. p. subst. de produire I ♦ LE PRODUIT (DE). 1 ♦ Nombre qui est le résultat d une multiplication. Produit de plusieurs facteurs. Produit d un nombre multiplié par lui même. ⇒ carré. L espace parcouru est égal au produit… … Encyclopédie Universelle
Marque De Distributeur — Est considéré comme produit vendu sous marque de distributeur (MDD) le produit dont les caractéristiques ont été définies par l entreprise ou le groupe d entreprises qui en assure la vente au détail et qui est le propriétaire de la marque sous… … Wikipédia en Français
Produit en Bretagne — Contexte général Champs d’action contribuer à la dynamique économique et culturelle de la Bretagne, dans un esprit d’éthique et de solidarité, et favoriser ainsi le développement de l’emploi. Zone d’influence Bretagne et Loire Atlantique … Wikipédia en Français
Produit en bretagne — Logo de Produit en Bretagne Contexte général Champs d action contribuer à la dynamique économique et culturelle de la Bretagne, dans un esprit d’éthique et de solidarité, et favoriser ainsi le développement de l’emploi. Zone d influence … Wikipédia en Français